Cahiers Droit, Sciences et Technologie 2

Sommaire

Éditorial, Rafael Encinas de Munagorri   7

DOSSIER THÉMATIQUE
DROIT ET CLIMAT
Le réchauffement climatique : une question pluridisciplinaire,
Marta Torre-Schaub   13

PREMIÈRE PARTIE
LE CLIMAT, UNE QUESTION SCIENTIFIQUE,
ENTRE SCIENCE ET GOUVERNANCE

La pluridisciplinarité au coeur du problème, Jean Jouzel   19
Le droit et l’universalité de la lutte contre les changements climatiques ,
Laurence Boisson de Chazournes   29
Lutte contre le réchauffement climatique et principe de précaution,
Nicolas de Sadeleer   37
L’économie du changement climatique : un aperçu, Olivier Godard   43
Société civile et politique internationale du climat : éléments pour une
approche dynamique de la gouvernance, Benjamin Denis   57

SECONDE PARTIE
UNE MONDIALISATION DE LA PROBLÉMATIQUE DU CLIMAT

Géopolitique régionale du climat et coopération internationale, Philippe Le Prestre   85
Les suites de Kyoto. Le « post-2012 » : quelles perspectives pour le régime
juridique international de lutte contre le réchauffement climatique ?,
Sandrine Maljean-Dubois   111
Des alternatives à Kyoto ? Quelle architecture juridique pour un futur
accord international de lutte contre le changement climatique ?,
Matthieu Wemaëre    127
La gouvernance du climat : vieilles notions pour nouveaux enjeux,
Marta Torre-Schaub  143
Enjeux juridiques de l’instauration de marchés intérieurs de droits
d’émission. Une perspective européenne, Sandrine Rousseaux    165
Système communautaire d’échange de quotas d’émission de gaz à effet
de serre, Nicolas de Sadeleer  187
Climat/énergie : le Grenelle de l’environnement plus d’un an après,
Olivier Louchard  201

ARTICLES    213
La réservation des résultats de l’activité scientifi que : les virtualités de
la propriété intellectuelle, Agnès Robin    215
Les biobanques, miroir de la société,
Florence Bellivier et Christine Noiville   237

ÉCHOS DU TERRAIN   247
Comment se répartir équitablement la propriété des brevets dans les
partenariats avec les industriels, Laure Belmont   249

SOMMAIRES D’ACTUALITÉ  257

LECTURES ET OPINIONS   355
L’influence du droit de la consommation sur le droit de la santé, thèse
de droit privé, présenté par Aude Mirkovic  357
Droit de la santé, présenté par Guillaume Rousset  358
Liste des auteurs  361
Liste des auteurs des sommaires d’actualité   363